LOGO JUBAN
  • Accueil
  • Chauffage
  • Plomberie
  • Chaudière/Pompe à chaleur
  • Nos réalisations
  • Contact
LOGO JUBAN

Mentions légales

Nous contacter

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Juban Maisse 14 allée du Triage 42480 La FOUILLOUSE N°Siret: 49230521400040
Créateur : Vistalid
Capital social : 201 000
N° de TVA intracommunautaire : FR56492305214
Responsable publication : Juban Maisse – juban.maisse@orange.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Localisation du serveur d'hébergement : France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Juban Maisse, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr est mis à jour régulièrement par Juban Maisse. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Juban Maisse s’efforce de fournir sur le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Juban Maisse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Juban Maisse.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Juban Maisse ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Juban Maisse ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Juban Maisse se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Juban Maisse se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Juban Maisse ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Juban Maisse et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr.

Vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, disponible à cette adresse: Bloctel.gouv.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Juban Maisse. Cependant, Juban Maisse n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site jubanmaisse-plomberie-chauffage.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Recherches fréquentes
plombier chaufferie - plombier La Fouillouse - plombier Andrézieux-Bouthéon - plombier Saint-Héand - plombier Saint-Priest-en-Jarez - plombier Villars - plombier Saint-Genest-Lerpt - plombier Roche-la-Molière - plombier Saint-Bonnet-les-Oules - plombier Saint-Galmier - plombier Saint-Just-Saint-Rambert - plomberie chaufferie - plomberie La Fouillouse - plomberie Andrézieux-Bouthéon - plomberie Saint-Héand - plomberie Saint-Priest-en-Jarez - plomberie Villars - plomberie Saint-Genest-Lerpt - plomberie Roche-la-Molière - plomberie Saint-Bonnet-les-Oules - plomberie Saint-Galmier - plomberie Saint-Just-Saint-Rambert - chauffagiste chaufferie - chauffagiste La Fouillouse - chauffagiste Andrézieux-Bouthéon - chauffagiste Saint-Héand - chauffagiste Saint-Priest-en-Jarez - chauffagiste Villars - chauffagiste Saint-Genest-Lerpt - chauffagiste Roche-la-Molière - chauffagiste Saint-Bonnet-les-Oules - chauffagiste Saint-Galmier - chauffagiste Saint-Just-Saint-Rambert - ballon thermodynamique chaufferie - ballon thermodynamique La Fouillouse - ballon thermodynamique Andrézieux-Bouthéon - ballon thermodynamique Saint-Héand - ballon thermodynamique Saint-Priest-en-Jarez - ballon thermodynamique Villars - ballon thermodynamique Saint-Genest-Lerpt - ballon thermodynamique Roche-la-Molière - ballon thermodynamique Saint-Bonnet-les-Oules - ballon thermodynamique Saint-Galmier - ballon thermodynamique Saint-Just-Saint-Rambert - plancher chauffant chaufferie - plancher chauffant La Fouillouse - plancher chauffant Andrézieux-Bouthéon - plancher chauffant Saint-Héand - plancher chauffant Saint-Priest-en-Jarez - plancher chauffant Villars - plancher chauffant Saint-Genest-Lerpt - plancher chauffant Roche-la-Molière - plancher chauffant Saint-Bonnet-les-Oules - plancher chauffant Saint-Galmier - plancher chauffant Saint-Just-Saint-Rambert - chaudière chaufferie - chaudière La Fouillouse - chaudière Andrézieux-Bouthéon - chaudière Saint-Héand - chaudière Saint-Priest-en-Jarez - chaudière Villars - chaudière Saint-Genest-Lerpt - chaudière Roche-la-Molière - chaudière Saint-Bonnet-les-Oules - chaudière Saint-Galmier - chaudière Saint-Just-Saint-Rambert - sanitaire chaufferie - sanitaire La Fouillouse - sanitaire Andrézieux-Bouthéon - sanitaire Saint-Héand - sanitaire Saint-Priest-en-Jarez - sanitaire Villars - sanitaire Saint-Genest-Lerpt - sanitaire Roche-la-Molière - sanitaire Saint-Bonnet-les-Oules - sanitaire Saint-Galmier - sanitaire Saint-Just-Saint-Rambert - wc suspendu chaufferie - wc suspendu La Fouillouse - wc suspendu Andrézieux-Bouthéon - wc suspendu Saint-Héand - wc suspendu Saint-Priest-en-Jarez - wc suspendu Villars - wc suspendu Saint-Genest-Lerpt - wc suspendu Roche-la-Molière - wc suspendu Saint-Bonnet-les-Oules - wc suspendu Saint-Galmier - wc suspendu Saint-Just-Saint-Rambert - salle de bain chaufferie - salle de bain La Fouillouse - salle de bain Andrézieux-Bouthéon - salle de bain Saint-Héand - salle de bain Saint-Priest-en-Jarez - salle de bain Villars - salle de bain Saint-Genest-Lerpt - salle de bain Roche-la-Molière - salle de bain Saint-Bonnet-les-Oules - salle de bain Saint-Galmier - salle de bain Saint-Just-Saint-Rambert - PMR chaufferie - PMR La Fouillouse - PMR Andrézieux-Bouthéon - PMR Saint-Héand - PMR Saint-Priest-en-Jarez - PMR Villars - PMR Saint-Genest-Lerpt - PMR Roche-la-Molière - PMR Saint-Bonnet-les-Oules - PMR Saint-Galmier - PMR Saint-Just-Saint-Rambert - chauffage chaufferie - chauffage La Fouillouse - chauffage Andrézieux-Bouthéon - chauffage Saint-Héand - chauffage Saint-Priest-en-Jarez - chauffage Villars - chauffage Saint-Genest-Lerpt - chauffage Roche-la-Molière - chauffage Saint-Bonnet-les-Oules - chauffage Saint-Galmier - chauffage Saint-Just-Saint-Rambert - pompe à chaleur chaufferie - pompe à chaleur La Fouillouse - pompe à chaleur Andrézieux-Bouthéon - pompe à chaleur Saint-Héand - pompe à chaleur Saint-Priest-en-Jarez - pompe à chaleur Villars - pompe à chaleur Saint-Genest-Lerpt - pompe à chaleur Roche-la-Molière - pompe à chaleur Saint-Bonnet-les-Oules - pompe à chaleur Saint-Galmier - pompe à chaleur Saint-Just-Saint-Rambert - recherche fuite réseau chaufferie - recherche fuite réseau La Fouillouse - recherche fuite réseau Andrézieux-Bouthéon - recherche fuite réseau Saint-Héand - recherche fuite réseau Saint-Priest-en-Jarez - recherche fuite réseau Villars - recherche fuite réseau Saint-Genest-Lerpt - recherche fuite réseau Roche-la-Molière - recherche fuite réseau Saint-Bonnet-les-Oules - recherche fuite réseau Saint-Galmier - recherche fuite réseau Saint-Just-Saint-Rambert - climatisation chaufferie - climatisation La Fouillouse - climatisation Andrézieux-Bouthéon - climatisation Saint-Héand - climatisation Saint-Priest-en-Jarez - climatisation Villars - climatisation Saint-Genest-Lerpt - climatisation Roche-la-Molière - climatisation Saint-Bonnet-les-Oules - climatisation Saint-Galmier - climatisation Saint-Just-Saint-Rambert - chaufferie chaufferie - chaufferie La Fouillouse - chaufferie Andrézieux-Bouthéon - chaufferie Saint-Héand - chaufferie Saint-Priest-en-Jarez - chaufferie Villars - chaufferie Saint-Genest-Lerpt - chaufferie Roche-la-Molière - chaufferie Saint-Bonnet-les-Oules - chaufferie Saint-Galmier - chaufferie Saint-Just-Saint-Rambert -

© Vistalid  - 2025 - Tous droits réservés -  Mentions légales   -   Gestion des cookies